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Marques déposées par la société R.P.C.C.A SOCIETE CIVILE
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DREAMCOAT 2C METASUR INDUSTRIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DREAMCOAT 2C METASUR INDUSTRIE
R.P.C.C.A SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3428641
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
DREAMCOAT 2C METASUR INDUSTRIE de R.P.C.C.A SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque DREAMCOAT 2C METASUR INDUSTRIE

Déposée le 15 mai 2006 par la société R.P.C.C.A SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DREAMCOAT 2C METASUR INDUSTRIE »

Le déposant est la société R.P.C.C.A SOCIETE CIVILE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE L'AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 816 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROQUES PIERRE R.P.C.C.A domicilié(e) ZI AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

R.P.C.C.A SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CARBURFLON , DREAM COAT METRASUR INDUSTRIE , MI - METRASUR INDUSTRIE


R.P.C.C.A SOCIETE CIVILE - ZONE INDUSTRIELLE DE L'AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France - SIREN 352816110


ROQUES PIERRE R.P.C.C.A - ZI AIGUILLE,46100 FIGEAC - 46100 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°443914 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Revêtement métallique imprégné d'un copolymère siloxane / epoxy trés anti-adhérent.